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Colloque

Jeudi 21 novembre 2002  |  Rennes

Les institutions napoléoniennes. Bilan & perspectives

Institutions civiles et militaires, administratives et juridictionnelles

Publié le lundi 14 octobre 2002 par Natalie Petiteau

Résumé

LABORATOIRE D’ETUDE DU DROIT PUBLIC (UNIVERSITÉ RENNES 1, Faculté de droit et Science politique) Colloque sous la direction de Marie-Laure MOQUET-ANGER, Professeur à l’Université de Rennes 1 Faculté de Droit et de Science Politique 9 rue J

Annonce
LABORATOIRE D’ETUDE DU DROIT PUBLIC (UNIVERSITÉ RENNES 1, Faculté de droit et Science politique)


Colloque sous la direction de Marie-Laure MOQUET-ANGER, Professeur à l’Université de Rennes 1


Faculté de Droit et de Science Politique
9 rue Jean Macé - 35042 Rennes Cedex

AVEC LE CONCOURS :
du Souvenir Napoléonien
de la Fondation Napoléon
du Conseil Régional de Bretagne
du Conseil Général d’Ille et Vilaine
de Rennes-Métropole
des Écoles militaires de Saint-Cyr Coëtquidan
de l’Université de Rennes 1


PROGRAMME

JEUDI 21 NOVEMBRE 2002


8 h 45 : Accueil des participants
9 h 15 : Allocution de bienvenue de Mme le Professeur C. Plessix-Buisset, Doyen de la Faculté de Droit de Rennes

Rapport introductif : Mme le Professeur M.-L. Moquet-Anger, Directeur du LEDP

Matin : 9 h 45 - 12 h 30
Les institutions militaires

Présidence, M. le Professeur B. Boene, Directeur Général de l’Enseignement et de la Recherche, Écoles militaires de Coëtquidan

- Le rôle de Bonaparte Général dans la diffusion d’une nouvelle conception des institutions et de la société (1796-1799) ; M. le Professeur J.-L. Harouel, Université de Paris II Panthéon Assas

- La place de l’Armée dans la Nation ; M. le Général d’Armée (2 S), R. Germanos

- La capacité d’adaptation de l’enseignement militaire pour répondre aux besoins de la Nation ; M. le Général C. Raviart, Écoles Militaires de Coëtquidan

- La formation des officiers à Saint-Cyr et à West-point, éléments de comparaison ; Lieutenant Colonel R. Héliot, Écoles Militaires de Coëtquidan

- La solidarité de la communauté militaire à travers un exemple méconnu : l’Institution royale, puis impériale, et désormais nationale des Invalides, M. le Général d’Armée H. Gobillard, Gouverneur des Invalides


Déjeuner : 12 h 30 – Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes

Après-midi : 14 h – 18 h
Les institutions administratives

Présidence, M. le Professeur J. Moreau, Université de Paris II Panthéon Assas

- Le rôle du Préfet dans l’exercice des missions régaliennes ; M. O. Jacob, Secrétaire Général de la Préfecture de l’Aube

- Le Préfet et les politiques communautaires ; M. le Professeur F. Chauvin, Université de Rennes 1

- L’évolution du métier préfectoral en France - Grand Témoin ; M. le Préfet R-F. Le Bris

- La réception de l’institution napoléonienne du Préfet en Roumanie ; M. M. Gutan, Université de Sibiu – Roumanie

- Le rôle du Recteur-Chancelier des Universités et l’autonomie universitaire, M. le Recteur M. Quénet, Professeur à l’Université de Paris II Panthéon Assas

- L’autorité académique ; M. le Recteur M. Debène, Recteur Chancelier de l’Académie de Rennes
Dîner de Gala aux Écoles de Coëtquidan

VENDREDI 22 NOVEMBRE 2002

Matin : 9 h – 13 h 00

Le système juridictionnel

Présidence, M. le Professeur Y. Gaudemet, Université de Paris II Panthéon Assas

- Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême ; M. le Professeur M. Bouvet, Université de Pau et des Pays de l’Adour

- Les années 2000 : le troisième âge de la juridiction administrative française ; M. le Professeur B. Pacteau, Université Montesquieu Bordeaux IV

- Le dualisme juridictionnel à l’aube du 21ème siècle, quel avenir pour la juridiction administrative ? ; Mme le Professeur G . Gondouin, Doyen de la Faculté de Droit et d’Économie de Chambéry

- Le Conseil d’État italien ; M. le Professeur A. Azzena, Université de Pise – Italie

- L’influence du modèle juridictionnel français à l’étranger : le cas du Liban ; M. le Professeur S. Salhab, Université de Beyrouth – Liban

- L’influence du modèle juridictionnel français en Roumanie ; M. le Professeur I. Les, Université de Sibiu, Roumanie

- La juge des comptes et la convention européenne des droits de l’homme, M. le Professeur J. Petit, Université de Rennes 1

Déjeuner : 13 h 00 – Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes

Après-midi : 14 h30 – 17 h 00
La codification

Présidence, M. J.-M. Pauti, Conseiller d’État

- Codification ou codifications ? ; M. le Professeur F. Burdeau, Université de Paris II Panthéon Assas

- La politique actuelle de codification : M. le Rapporteur de la Commission de Codification ; M. R. Schwartz

- La codification du droit civil au niveau européen ; M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas

Clôture générale du colloque : 17 h – 18 h

- Mérites civils et militaires, la Légion d’Honneur, ses statuts, son statut, M. O. Echappé, Secrétaire Général de la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur, Professeur associé à l’Institut Catholique de Paris

- Conclusion générale : M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas



BULLETIN D’INSCRIPTION
à retourner avant le 8 novembre 2002

NOM : Prénom :

Qualité :

Adresse :


Tél : Fax :

Droits d’inscription : 60 €
Adhérents du Souvenir Napoléonien : 30 €
Militaires : 30 €
Etudiants : gratuit

Participation : 1 personne 2 personnes
au Déjeuner du jeudi 21 : 19,82 €
au Dîner de Gala : 26 €
au Déjeuner du vendredi 22 : 19,82 €
Les réservations seront prises dans la limite des 100 premières inscriptions pour les déjeuners sur place et des 150 premières inscriptions pour le dîner de gala
Des cars seront mis à disposition pour le transport aux Ecoles de Coëtquidan

Règlement :
SVP établir deux chèques : le premier pour les droits d’inscription et le second pour les repas à libeller à l’ordre de : M. l’Agent comptable de l’Université de Rennes 1


Mots-clés
  • droit, histoire, Institutions, Premier Empire, Napoléon, conseil d'état, armée, enseignement, préfet, académie, recteur, juge administratif, dualisme juridictionnel, comptes
Lieu
  • Rennes
Date
  • jeudi 21 novembre 2002 au vendredi 22 novembre 2002
Contact
  • S. Beaulieu
    courriel : Sonia [point] Baulieu (at) univ-rennes1 [point] fr
    Faculté de Droit et de Science Politique, 9 rue Jean Macé - 35042 Rennes CEDEX.
  • Secrétariat du Laboratoire d’Étude du Droit Public Tél. : 02 23 23 76 05 - Fax : 02 23 23 76 55
  • Mme le Professeur MOQUET-ANGER Tél/Fax : 02 23 23 77 11
Source de l'information
  • Yann-Arzel MARC
    courriel : Yann-Arzel [point] Marc (at) bigfoot [point] com

Pour citer cette annonce

« Les institutions napoléoniennes. Bilan & perspectives », Colloque, Calenda, publié le lundi 14 octobre 2002, http://calenda.revues.org/nouvelle2286.html


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