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Droit

Colloque

Jeudi 13 mai 2004  |  Dijon

Magistratures européennes en mutation XIXe-XXe siècles

Publié le mercredi 14 avril 2004 par Sarah Lazaro

Résumé

Il s'agira de réunir des spécialistes de plusieurs pays européens pour s'interroger à la fois sur l'évolution des rapports entre le pouvoir politique et les juges et sur les nouvelles missions attribuées aux institutions judiciaires. Une approche comparatiste semble indispensable pour dégager les lignes principales des orientations futures auxquelles sera confrontée l'Union Européenne.

Annonce

Cour d’appel de Dijon - amphithéâtre Proudhon (Campus Montmuzard)

Organisé par le Centre Georges Chevrier, en partenariat avec l’Association française pour l’histoire de la justice.

Jeudi 13 mai 

Cour d’appel de Dijon - Chambre dorée     

matin

 9 heures : Accueil des participants

9 heures 30 : Ouverture du colloque par Danièle Raingeard de la Bletière, Première présidente de la Cour d’appel de Dijon, Pierre Truche, Premier président honoraire de la Cour de cassation, et Jean-Claude Fortier, Président de l’Université de Bourgogne.

Evolution du rôle et des missions du juge

Président et modérateur : Madame Hélène Magliano, Procureure générale prés la Cour d’appel de Dijon.

Séance introductive : Jean-Louis Halpérin, « Les magistratures européennes en évolution : le contre-modèle des Etats totalitaires en Europe au XXe siècle »

Rapports généraux

Allemagne : Günther Müller, juge au tribunal de Amberg, et Hans Rudy, Juge au tribunal de Düsseldorf

Belgique : Jean Gillardin, Président du Tribunal de commerce de Namur

France : Denis Salas, Magistrat, E.N.M .- Paris, secrétaire général de l’A.F.H.J.

Italie : Massimo Meccarelli, Professeur à l’Université de Macerata : La cassation en matière civile depuis l’Unité jusqu’en 1923

 

Déjeuner libre

 

après-midi

Evolution des statuts des magistrats : de la soumission à l’indépendance

Président et modérateur : Pierre Truche, Président de l’Association française pour l’histoire de la justice

Rapports généraux

14 heures :

Allemagne : Jürgen Jekewitz, Directeur honoraire au ministère fédéral de la justice de la R.F.A.

Belgique : François Rigaux, Professeur émérite à l’Université catholique de Louvain

France : Jean-Jacques Clère, Professeur à l’Université de Bourgogne, directeur de l’UMR Georges Chevrier

Italie : Alessandro Pizzorusso, Professeur à l’Université de Pise

 

17 heures 30 : Visite des Archives départementales de la Côte d’Or, présentation des Archives judiciaires.

            Cocktail offert par le Conseil Général (sous réserve)

 

20 heures : Dîner au restaurant « chez Guy » à Gevrey-Chambertin (participation aux frais)

 

Vendredi 14 mai     

Faculté de droit et de science politique - amphithéâtre PROUDHON     

matin

Les juridictions spécialisées et les juridictions constitutionnelles

Président et modérateur : Madame Hélène Gisserot, procureure générale près la Cour des comptes

 9 heures :

Les juridictions administratives : Michel Fromont, professeur émérite à l’Université de Paris I

Les juridictions financières : Hélène Gisserot et Christian Descheemaeker, conseiller maître à la Cour des comptes, Président de la Chambre régionale des comptes d’Ile de France

Les juridictions constitutionnelles : Thierry Renoux, professeur à l’Université d’Aix-en-Provence

 

Rapport de clôture

 

13 heures : Déjeuner à la Faculté de Droit (participation aux frais)

 

après-midi

 

Visite du musée de la Vie Bourguignonne à Dijon

 


Lieu
  • Dijon
Date
  • jeudi 13 mai 2004 au vendredi 14 mai 2004
Contact
  • Laetitia Bassereau
    courriel : Laetitia [point] bassereau (at) u-bourgogne [point] fr

Pour citer cette annonce

« Magistratures européennes en mutation XIXe-XXe siècles », Colloque, Calenda, publié le mercredi 14 avril 2004, http://calenda.revues.org/nouvelle4161.html


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