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Jeudi 13 mai 2004 | Dijon
Publié le mercredi 14 avril 2004 par Sarah Lazaro
Il s'agira de réunir des spécialistes de plusieurs pays européens pour s'interroger à la fois sur l'évolution des rapports entre le pouvoir politique et les juges et sur les nouvelles missions attribuées aux institutions judiciaires. Une approche comparatiste semble indispensable pour dégager les lignes principales des orientations futures auxquelles sera confrontée l'Union Européenne.
Cour d’appel de Dijon - amphithéâtre Proudhon (Campus Montmuzard)
Organisé par le Centre Georges Chevrier, en partenariat avec l’Association française pour l’histoire de la justice.
Jeudi 13 mai
Cour d’appel de Dijon - Chambre dorée
matin
9 heures : Accueil des participants
9 heures 30 : Ouverture du colloque par Danièle Raingeard de la Bletière, Première présidente de la Cour d’appel de Dijon, Pierre Truche, Premier président honoraire de la Cour de cassation, et Jean-Claude Fortier, Président de l’Université de Bourgogne.
Evolution du rôle et des missions du juge
Président et modérateur : Madame Hélène Magliano, Procureure générale prés la Cour d’appel de Dijon.
Séance introductive : Jean-Louis Halpérin, « Les magistratures européennes en évolution : le contre-modèle des Etats totalitaires en Europe au XXe siècle »
Rapports généraux
Allemagne : Günther Müller, juge au tribunal de Amberg, et Hans Rudy, Juge au tribunal de Düsseldorf
Belgique : Jean Gillardin, Président du Tribunal de commerce de Namur
France : Denis Salas, Magistrat, E.N.M .- Paris, secrétaire général de l’A.F.H.J.
Italie : Massimo Meccarelli, Professeur à l’Université de Macerata : La cassation en matière civile depuis l’Unité jusqu’en 1923
Déjeuner libre
après-midi
Evolution des statuts des magistrats : de la soumission à l’indépendance
Président et modérateur : Pierre Truche, Président de l’Association française pour l’histoire de la justice
Rapports généraux
14 heures :
Allemagne : Jürgen Jekewitz, Directeur honoraire au ministère fédéral de la justice de la R.F.A.
Belgique : François Rigaux, Professeur émérite à l’Université catholique de Louvain
France : Jean-Jacques Clère, Professeur à l’Université de Bourgogne, directeur de l’UMR Georges Chevrier
Italie : Alessandro Pizzorusso, Professeur à l’Université de Pise
17 heures 30 : Visite des Archives départementales de la Côte d’Or, présentation des Archives judiciaires.
Cocktail offert par le Conseil Général (sous réserve)
20 heures : Dîner au restaurant « chez Guy » à Gevrey-Chambertin (participation aux frais)
Vendredi 14 mai
Faculté de droit et de science politique - amphithéâtre PROUDHON
matin
Les juridictions spécialisées et les juridictions constitutionnelles
Président et modérateur : Madame Hélène Gisserot, procureure générale près la Cour des comptes
9 heures :
Les juridictions administratives : Michel Fromont, professeur émérite à l’Université de Paris I
Les juridictions financières : Hélène Gisserot et Christian Descheemaeker, conseiller maître à la Cour des comptes, Président de la Chambre régionale des comptes d’Ile de France
Les juridictions constitutionnelles : Thierry Renoux, professeur à l’Université d’Aix-en-Provence
Rapport de clôture
13 heures : Déjeuner à la Faculté de Droit (participation aux frais)
après-midi
Visite du musée de la Vie Bourguignonne à Dijon
« Magistratures européennes en mutation XIXe-XXe siècles », Colloque, Calenda, publié le mercredi 14 avril 2004, http://calenda.revues.org/nouvelle4161.html